Politique de confidentialité
La présente politique décrit, de manière générale et informative, comment Aube Termelle collecte, utilise, conserve et protège les données personnelles des utilisateurs de son site web et de ses services. Il s’agit d’un modèle modifiable qui ne doit pas être considéré comme un avis juridique définitif ni comme une garantie de conformité réglementaire dans une juridiction donnée.
Dernière mise à jour : à compléter par Aube Termelle. Ce document doit être examiné et adapté par un conseiller juridique qualifié avant toute publication officielle, en fonction du pays d’exploitation, du secteur d’activité et des réglementations applicables (notamment en matière de protection des données).
Portée
La présente politique s’applique à l’ensemble des visiteurs, utilisateurs inscrits et clients qui interagissent avec le site web, les formulaires, les outils d’analyse et les services proposés par Aube Termelle. Elle ne couvre pas les sites web de tiers vers lesquels des liens peuvent être fournis.
Site web et services
Toutes les données transmises via nos formulaires, notre espace utilisateur ou nos échanges avec le support sont couvertes par la présente politique.
Visiteurs et clients
S’applique aux prospects, aux utilisateurs en période d’essai et aux clients disposant d’un accès actif à la plateforme Aube Termelle.
Services tiers
Les pratiques en matière de confidentialité des partenaires ou prestataires tiers sont régies par leurs propres politiques.
Données collectées
Les catégories de données ci-dessous peuvent être collectées lors de l’utilisation normale du site web et des services.
| Catégorie | Exemples | Source |
|---|---|---|
| Identité | Nom, prénom, adresse e-mail | Formulaire de contact / d’inscription |
| Connexion | adresse IP, type de navigateur, pages consultées | Collecte automatique (cookies, journaux de serveur) |
| Utilisation | Préférences, historique des interactions avec l’outil | Utilisation de la plateforme |
| Communication | Messages échangés avec le support | Correspondance directe |
Finalités du traitement
Les données personnelles collectées peuvent être utilisées aux fins suivantes, dans la mesure nécessaire et proportionnée.
Aube Termelle s’engage à ne pas traiter les données au-delà de ces finalités sans en informer préalablement l’utilisateur, sauf obligation légale contraire.
- Fournir, maintenir et améliorer les services proposés
- Réponse aux demandes envoyées via les formulaires de contact
- Garantir la sécurité et prévenir toute utilisation frauduleuse
- Envoi de communications liées au service, avec consentement le cas échéant
- Réalisation d’analyses statistiques anonymisées de l’utilisation du site web
- Respect des obligations légales et réglementaires applicables
Base légale et conservation
Le traitement des données repose, selon le cas, sur le consentement de l’utilisateur, l’exécution d’un contrat, un intérêt légitime ou une obligation légale. Les données ne sont conservées que pendant la durée nécessaire aux finalités décrites ci-dessus, puis sont supprimées ou anonymisées, sauf si un délai légal de conservation plus long s’applique.
Combien de temps mes données sont-elles conservées ?
La durée de conservation dépend de la nature des données et de la finalité poursuivie. Une durée spécifique doit être définie et documentée par Aube Termelle pour chaque catégorie de données.
Puis-je retirer mon consentement à tout moment ?
Oui. Lorsque le traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment sans affecter la licéité du traitement effectué auparavant.
Mes données sont-elles transférées hors de mon pays ?
Certains prestataires techniques utilisés par Aube Termelle peuvent héberger des données dans d’autres juridictions. Les garanties appropriées doivent être précisées ici en fonction des prestataires effectivement utilisés.
Partage des données
Aube Termelle ne vend pas les données personnelles de ses utilisateurs. Un partage limité peut toutefois avoir lieu dans les cas suivants:
Prestataires techniques
Hébergement, services d’envoi d’e-mails ou outils d’analyse, dans le cadre de contrats régissant la confidentialité des données.
Obligations légales
Communication à une autorité compétente lorsque la loi ou une décision judiciaire l’exige.
Réorganisation d’entreprise
En cas de fusion, de vente ou de restructuration, à condition qu’un niveau de protection équivalent soit maintenu.
Cookies et technologies similaires
Le site web peut utiliser des cookies et des technologies similaires afin de garantir son bon fonctionnement, de mesurer le trafic et, le cas échéant, de personnaliser l’expérience utilisateur. Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser ou limiter l’utilisation de cookies non essentiels; certaines fonctionnalités du site web peuvent alors être affectées.
Sécurité des données
Aube Termelle met en œuvre des mesures organisationnelles et techniques raisonnables visant à protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation. Aucun mode de transmission ou de stockage électronique n’étant totalement sécurisé, une sécurité absolue ne peut être garantie.
Droits des utilisateurs
Selon la réglementation applicable, les utilisateurs peuvent disposer de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité concernant leurs données personnelles.
- Demander l’accès aux données personnelles détenues par Aube Termelle
- Demander la rectification de données inexactes ou incomplètes
- Demander la suppression des données dans les limites légales applicables
- S’opposer à certains traitements, notamment à des fins de marketing
- Demander la portabilité des données fournies, lorsque cela est techniquement possible
Pour exercer ces droits, un canal de contact dédié doit être indiqué par Aube Termelle (adresse e-mail ou formulaire spécifique). Ce document doit être complété avec les coordonnées exactes avant sa publication.
Mineurs
Le site web et les services de Aube Termelle ne s’adressent pas aux mineurs. Aucune donnée concernant des mineurs n’est collectée sciemment ; toute donnée identifiée comme provenant d’un mineur sera supprimée dès que cela sera porté à notre connaissance.
Modifications de cette politique
Aube Termelle se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment afin de tenir compte de changements juridiques, techniques ou organisationnels. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec sa date de dernière mise à jour.
Contact
Pour toute question relative à cette politique de confidentialité ou à l’exercice de vos droits, un moyen de contact officiel doit être ajouté ici par Aube Termelle. Ce document est un modèle général destiné à être complété et validé avant sa publication finale.